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Articles publiés en mai 2018
Occupation du domaine public concédé ne nécessitant pas de sélection préalable au titre de l’article L2122-1-1 alinéa 2 du Code Général de la Propriété de la Personne Publique (CG3P) en raison : Occupation de Courte durée
 
Les zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole sont révisées périodiquement, en application de la directive Nitrates transposée dans le droit français dans le code de l’environnement (articles R. 211-75, R.211-76 et R.211-77). La présente consultation est réalisée dans le cadre de la révision des zones vulnérables sur le bassin Adour-Garonne.
 
L’appel à projets 2018, lancé en partenariat entre l’Agence Régionale de Santé (ARS) et la DREAL est ouvert jusqu’au 10 juillet 2018.
 
Une session de formation continue relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement s’est tenue le 10 avril 2018 à Montpellier. La formation était organisée par la DREAL Occitanie. La même formation se tiendra à Toulouse le 24/05/2018. Des documents complémentaires viendront s’ajouter dans cette rubrique.
 
Pascal Mailhos, préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne, Carole Delga, présidente de la Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée, Georges Méric, président du Conseil épartemental de la Haute-Garonne, ont inauguré le tunnel de Saint-Béat, lundi 30 avril 2018 à 16h30.
 
Programme Opérationnel FEDER Midi-Pyrénées Garonne 2014-2020. Appel à projets ouvert jusqu’au 11 juin 2018.
 
Pour les départements de l’Ariège, de l’Aveyron, de la Haute-Garonne, du Gers, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et du Tarn-et-Garonne, le pôle registre vous accueille - du lundi au vendredi de 8h30 à 11h30 Nous vous recommandons de prendre rendez-vous.
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