Aménagement d’un chemin d’accès piétonnier au Château de Cassan sur le territoire des communes de GABIAN et ROUJAN
- N° AE-CERFA : F09114P0149
- Pétitionnaire ou maître d’ouvrage : Communauté de Communes Avant-Monts du Centre Hérault
- Intitulé de l’opération : Aménagement d’un chemin d’accès piétonnier au Château de Cassan sur le territoire des communes de GABIAN et ROUJAN
- Formulaire :
- Annexes du dossier :
- Localisation :
- Date dossier complet : 14/10/2014
- Date limite de décision : 18/11/2014
- Décision 1 : OUI le 13/11/2014
1. Si Oui, étude d’impact requise. si Non, pas d’étude d’impact à réaliser