AVAP du château de Montcalm

Publié le 28/11/2013 | Mis à jour le 15/01/2014

Intitulé de l’opération : AVAP du château de Montcalm

Personne publique responsable : Commune de Vestric-et-Candiac

Pièces du dossier :

formulaire AVAP Montcalm pdf - 1.9 Mo

deliberation pdf - 1.9 Mo

réglement AVAP pdf - 3.5 Mo

Date réception : 28/11/2013

Date limite de décision : 28/01/2013

Décision¹ : NON le 14/01/14

Décision cas par cas_château de Montcalm pdf - 440.4 ko

Notes et références

1. Si Oui, évaluation environnementale requise. si Non, pas d’évaluation environnementale à réaliser

S'abonner

Haut de page