Commune de Calvisson - Zone d’Aménagement Concerté du Bois de Minteau - Avis émis le 14/11/2014
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier présentant le projet et comprenant l’étude d’impact
Dossier de création de la Zone d’Aménagement Concerté du Bois de Minteau -
Commune de Calvisson (30) présenté par la Communauté de communes du Pays de Sommières
Avis émis le 14 novembre 2014