Commune de Calvisson - Zone d’Aménagement Concerté du Bois de Minteau - Avis émis le 14/11/2014

Avis de l’autorité environnementale sur le dossier présentant le projet et comprenant l’étude d’impact

Dossier de création de la Zone d’Aménagement Concerté du Bois de Minteau -
Commune de Calvisson (30) présenté par la Communauté de communes du Pays de Sommières

Avis émis le 14 novembre 2014

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