Construction d’un Palais des Sports commune de Frontignan

  • N° AE-CERFA : 2016-1952
  • Pétitionnaire ou maître d’ouvrage : Communauté d’Agglomération du Bassin de Thau
  • Intitulé de l’opération : Construction d’un Palais des Sports commune de Frontignan
  • Date dossier complet : 07/04/2016
  • Date limite de décision : 13/05/2016
Notes et références

1Si Oui, étude d’impact requise. si Non, pas d’étude d’impact à réaliser

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