CSS LOGITIA

Exploitant :

  • Logitia

Commune :

  • Montbartier

Membres du bureau :

- pour le collège administration,
- pour le collège collectivités territoriales, le représentant de la mairie de Montbarbier
- pour le collège des riverains, M. DOUMERC (DOUMERC PNEUS)
- pour le collège exploitant, M. PENEAU
- pour le collège des salariés, Mme PASSAMA

Le représentant du Préfet est nommé Président de la CSS.

Arrêtés préfectoraux :

Arrêtés relatifs au CLIC

Arrêtés relatifs à la CSS

Réunions :

Réunion du 13 novembre 2023

Réunion du 29 juin 2022

Réunion du 1er décembre 2021

Réunion du 1er octobre 2019

Réunion du 23 octobre 2018

Réunion du 24 octobre 2017

Réunion du 14 octobre 2016

Réunion du 28 septembre 2015

Réunion du 14 octobre 2014

Réunion du 8 novembre 2012

Réunion du 05 juillet 2011

Réunion du 25 novembre 2010

[Retour aux CLIC/CSS et PPRT dans le Tarn-et-Garonne>rub6304]

Partager la page

S'abonner