CSS Nord de Toulouse
Exploitants :
- Total Marketing France
- Finagaz
Communes :
- Lespinasse
- Fenouillet
Membres du bureau :
- pour le collège administration, le représentant de la DREAL ;
- pour le collège collectivités territoriales, M. le maire de Lespinasse ;
- pour le collège des riverains, M. RIVIERE (FNE) ;
- pour le collège exploitant, le représentant (Total Marketing Services)
- pour le collège des salariés, le représentant des salariés (Total Marketing Services)
Arrêtés relatifs au CLIC/CSS
- Abrogé
- Abrogé
Réunions :
- Réunion du 17 avril 2024 :
- Réunion du 16 février 2022 :
Cette réunion remplace celle initialement prévue le 2 décembre 2021
- Réunion du 23 novembre 2020 :
- Réunion du 17 avril 2019 :
- Réunion du 12 septembre 2018 :
- Réunion du 21 juin 2017 :
- Réunion du 22 septembre 2016 :
- Réunion du 14 avril 2016 :
- Réunion du 29 janvier 2016 :
- Réunion du 04 juin 2015 :
- Réunion du 12 février 2015 :
- Réunion du 08 décembre 2014 :
- Réunion du 28 novembre 2013 :
- Réunion du 14 décembre 2012 :