Démolition et reconstruction de l’Hôtel Val d’Orb Avéne les Bains sur le territoire de la commune d’AVENE
- N° AE-CERFA : F09113P0234
- Pétitionnaire ou maître d’ouvrage : SNC HOTEL VAL D’ORB Les Bains d’Avène
- Intitulé de l’opération : Démolition et reconstruction de l’Hôtel Val d’Orb Avéne les Bains sur le territoire de la commune d’AVENE
- Formulaire :
- Annexes du dossier :
- Localisation :
- Date dossier complet : 17/07/2013
- Date limite de décision : 21/08/2013
- Décision 1 : NON le 20/08/2013
1. Si Oui, étude d’impact requise. si Non, pas d’étude d’impact à réaliser