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Écologie

Contenu

 

Eau et milieux aquatiques

 
 
Continuité écologique des cours d’eau
- Qu’est-ce que la continuité écologique d’un cours d’eau ?
- Séminaire technique régional - 22 juin 2011 - Aquarium Montpellier
 
Le classement des cours d’eau
au titre de l’article L.214-17 du code de l’environnement
 
GEMAPI
La loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014 crée une compétence exclusive et obligatoire au profit du bloc communal pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI). La loi portant nouvelle organisation territoriale de la république (NOTRe) du 7 août 2015 rend cette compétence effective à compter du 1er janvier 2018.
 
 
 

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Site mis à jour le 28 avril 2017
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