Elaboration du PPRI de Saint-Bauzille-de-Montmel

Publié le 10/02/2015 | Mis à jour le 12/03/2015

Intitulé de l’opération : Elaboration du PPRI de Saint-Bauzille-de-Montmel

Personne publique responsable : DDTM 34

Pièces du dossier :

formulaire cas par cas pdf - 948.4 ko

plan des contraintes milieu pdf - 655.3 ko

Localisation :

plan pdf - 4.8 Mo

Date réception : 09/02/2015

Date limite de décision : 09/04/2015

Décision¹ : [NON] 12/03/15

PPRI_St_Bauzilille_de_Montmel pdf - 88.7 ko

Date de publication : 12/03/15

Notes et références

1. Si Oui, évaluation environnementale requise. si Non, pas d’évaluation environnementale à réaliser

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