Elaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Poussan (34)
- N° AE : 2017-005412
- Intitulé de l’opération : Elaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Poussan (34)
- Personne publique responsable : Commune de Poussan
- Pièces du dossier : voir ci-dessous
- Date réception : 07/08/2017
- Date limite de décision : 07/10/2017
- Décision 1 : Décision publiée sur le site de la MRAe Occitanie
Notes et références
1. Si Oui, évaluation environnementale requise. si Non, pas d’évaluation environnementale à réaliser