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Mer Littoral

Guide EVAL IMPACT

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publié le 4 juillet 2018 (modifié le 16 juillet 2018)

Ce guide, réalisé conjointement par la DREAL PACA et la DREAL Occitanie, a vocation à servir de cadre à l’élaboration des projets d’aménagements et d’activités en milieu marin méditerranéen afin de réduire leurs impacts sur l’environnement.

Il se compose d’un résumé et de 4 fascicules détaillant :

  • la réglementation applicable ;
  • les étapes clés de l’analyse environnementale ;
  • l’application de la séquence Eviter, Réduire, Compenser en mer ;
  • le suivi environnemental.

Eval_Impact est à destination des maîtres d’ouvrage, des bureaux d’études et plus généralement de toute structure concernée par l’évaluation environnementale des projets en milieu marin.

L’ensemble des services de l’État et des établissements publics de la façade Méditerranée ont été impliqués dans son élaboration, ainsi qu’un panel de bureaux d’études et d’universités.


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