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Écologie

Les éléments de porter à connaissance

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publié le 18 avril 2014 (modifié le 28 mai 2014)

Le dossier complet : Télécharger l’ensemble des documents de porter à connaissance

Les éléments de porter à connaissance ont pour but d’alimenter les réflexions des groupes de travail dans l’élaboration du volet Ours brun. Il s’agit essentiellement de documents factuels, réglementaires, de bilans mais aussi de notes pouvant servir de base à l’élaboration d’actions concrètes.

- Lettre commande MEDDE : élaboration du volet Ours brun de la SPVB / 18/12/2013

Cohabitation de l’ours et des activités humaines

Éléments de contexte :

- Mesures protection des troupeaux PSEM 2007-2013 : C2011-3091 du 12/12/11
- Décision portant approbation de la procédure d’indemnisation des dommages de grands prédateurs dans les Pyrénées – Avril 2014
- Décision portant approbation des mesures d’accompagnement du programme de restauration et de conservation de l’ours dans les Pyrénées pour l’année 2014 – Mars 2014
- Bilan des dommages d’ours sur le massif des Pyrénées françaises 2013 - Mars 2014
- Protocole ‘Gros Dégâts’ de majoration d’indemnisation de dommages d’ours sur le massif des Pyrénées – janvier 2011
- Mesures du guide de gestion forestière en compatibilité avec les besoins de l’ours
Éléments de réflexion :

- Note Dispositions relatives à la pratique de la chasse en présence d’ours sur le massif des Pyrénées – Février 2014
- Note Ours et pastoralisme – Mars 2014
- Note communiquer et informer sur l’Ours brun – Février 2014

Maintien de la population ursine

- Chapron, G., Wielgus, R., Quenette, P.-Y. and Camarra, J.-J. 2009. Diagnosing Mechanisms of Decline and Planning for Recovery of an Endangered Brown Bear (Ursus arctos) Population. PLoS ONE 4 : e7568.
- Quenette, P.-Y., Chapron, G. and Gimenez, O. 2010. Rapport interne ONCFS. Paramètres démographiques et viabilité de la population d’ours brun des Pyrénées. 3p.
- Quenette, P.-Y., Camarra, J.-J., Decaluwe, F., Dubarry, E., Sentilles, J. and Pauly, S. 2011. Bilan des rencontres home-ours dans les Pyrénées de 1996 à 2010. Rapport scientifique de l’ONCFS 2011 : 48-49.
- Martin, J., Decaluwe, F. & Quenette, P.-Y. 2012. Une estimation de la qualité des habitats pour l’ours brun dans les Pyrénées - Intérêts pour la gestion. Faune Sauvage 297 : 36-40.
- Protocole ours à problème
- Mise en demeure CE 2012-4104 / 21/11/ 2012
- Expertise collective scientifique « L’Ours brun dans les Pyrénées » Muséum national d’Histoire naturelle / 26/09/2013
- Aires de répartition et sites d’activités de l’ours brun dans les Pyrénées Françaises période 2009-2013 – ONCFS / avril 2014
- Suivi de l’Ours brun dans les Pyrénées Françaises, Rapport annuel, Année 2013– ONCFS / avril 2014


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