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Mer Littoral
 

Zone humide littorale : document d’appui pour l’instruction des dossiers police de l’eau

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publié le 4 avril 2012

Document d’appui pour l’instruction des dossiers police des eaux littorales en DREAL Languedoc-Roussillon / volet Zone Humide (format pdf - 7.6 Mo - 02/04/2012) Incidences des mesures compensatoires sur la fonctionnalité des milieux humides littoraux (janvier 2012)

Le littoral Languedoc-Roussillon a la particularité d’être constitué de vastes zones lagunaires accompagnées de zones humides, soumises à une très forte pression en terme d’aménagement.

La DREAL Languedoc-Roussillon a, entre autres, compétence pour exercer la police des eaux sur le littoral. À ce titre, il s’est avéré utile d’élaborer un document d’appui pour l’instruction des dossiers police des eaux littorales en zone humide.

Ce rapport apporte des éléments de cadrage sur : la caractérisation d’une zone humide saumâtre, les enjeux de gestion, la séquence « éviter, réduire, compenser », et les types de compensation envisageables. Enfin, il donne des éléments de méthode en ce qui concerne l’instruction des dossiers qui impliqueraient la destruction d’une zone humide.

Protection du littoral sableux : document de cadrage des études d’impact

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publié le 8 février 2012 (modifié le 2 avril 2012)

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Document de cadrage préalable des études d’impact relatives aux opérations côtières de protection du littoral sableux du Languedoc-Roussillon (format pdf - 5.9 Mo - 08/02/2012) (juillet 2011)
Application aux projets faisant l’objet d’extractions de matériaux ou de rechargements de plages immergées et émergées

Présentation du document (format pdf - 121.1 ko - 08/02/2012)
La DREAL Languedoc-Roussillon a élaboré cet outil de cadrage afin d’aiguiller et d’aider les porteurs de projets de protection du littoral à la prise en compte des enjeux environnementaux

Ce document de cadrage s’adresse :
- aux maîtres d’ouvrages
- aux bureaux d’études
- aux services instructeurs
- aux associations et au public