Modification du PSMV de Nîmes

Publié le 28/07/2015 | Mis à jour le 26/08/2015

Intitulé de l’opération : Modification du PSMV de Nîmes

Personne publique responsable : Commune de Nîmes

Pièces du dossier :

DOSSIER_GRAPHIQUE_PSMV_MODIFICATIONS pdf - 24.5 Mo

DOSSIER_GRAPHIQUE_PSMV_-_07_MAI_2015_-_MISES_A_JOUR pdf - 19 Mo

Formulaire pdf - 98.4 ko

reglement pdf - 1.5 Mo

plan pdf - 5 Mo

Date réception : 29/06/2015

Date limite de décision : 29/08/2015

Décision¹ : NON le 25/08/2015

Nîmes - Décision_au_cas_par_cas_PSMV pdf - 59 ko

Notes et références

1. Si Oui, évaluation environnementale requise. si Non, pas d’évaluation environnementale à réaliser

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