Projet d’aménagement du circuit de vitesse du Pôle Mécanique Alès Cévennes sur le territoire de la commune de SAINT MARTIN de VALGALGUES
- N° AE-CERFA : F09113P0210
- Pétitionnaire ou maître d’ouvrage : ALES AGGLOMERATION
- Intitulé de l’opération : Projet d’aménagement du circuit de vitesse du Pôle Mécanique Alès Cévennes sur le territoire de la commune de SAINT MARTIN de VALGALGUES
- Formulaire :
- Annexes du dossier :
- Localisation :
- Date dossier complet : 19/06/2013
- Date limite de décision : 24/07/2013
- Décision 1 : NON 23/07/13
1. Si Oui, étude d’impact requise. si Non, pas d’étude d’impact à réaliser