Projet d’Aménagement sur le secteur de Saint Symphorien sur le territoire de la commune de MARAUSSAN

Publié le 14/12/2015 | Mis à jour le 20/01/2016

N° AE-CERFA : 2015-001796

Pétitionnaire ou maître d’ouvrage : SAS ANGELOTTI AMENAGEMENT

Intitulé de l’opération : Projet d’Aménagement sur le secteur de Saint Symphorien sur le territoire de la commune de MARAUSSAN

Formulaire :

Formulaire_1796 pdf - 611.6 ko

Annexes du dossier :

Annexes_1796 pdf - 567.6 ko

Localisation :

Date dossier complet : 08/12/2015

Date limite de décision : 13/01/2016

Décision¹ : NON le 13/01/2016

Decision_Angelotti_001796 pdf - 95.2 ko

Notes et références

1. Si Oui, étude d’impact requise. si Non, pas d’étude d’impact à réaliser

S'abonner

Haut de page