Projet de logements et commerces ARISTEA sur la commune de Nîmes

  • N° AE-CERFA : F09112P0106
  • Pétitionnaire ou maître d’ouvrage : SCCV ARISTEA
  • Intitulé de l’opération : Projet logements ARISTEA sur la commune de Nîmes
  • Date dossier complet : 30/10/2012
  • Date limite de décision : 03/12/2012
Notes et références

1. Si Oui, étude d’impact requise. si Non, pas d’étude d’impact à réaliser

Partager la page

S'abonner
Haut de page