Réalisation d’un éco-hameau au Serre de Costebelle sur la commune de Molères-sur-Cèze
- N° AE-CERFA : F09113P0328
- Pétitionnaire ou maître d’ouvrage : Commune de Molières-sur-Cèze
- Intitulé de l’opération : Réalisation d’un éco-hameau au Serre de Costebelle sur la commune de Molères-sur-Cèze
- Formulaire :
- Annexes du dossier :
- Localisation :
- Date dossier complet : 13/11/2013
- Date limite de décision : 18/12/2013
- Décision 1 : [NON] 17/12/2013
Notes et références
1. Si Oui, étude d’impact requise. si Non, pas d’étude d’impact à réaliser