Révision du PPRi de Pérols

Publié le 10/10/2014

Intitulé de l’opération : Révision du PPRi de Pérols

Personne publique responsable : DDTM 34

Pièces du dossier :

formulaire cas par cas pdf - 143.6 ko

Contraintes_Milieu_NATURA_2000 pdf - 614.3 ko

Contraintes_Milieu_ZH pdf - 598.2 ko

Contraintes_Milieu_ZNIEFF pdf - 597.9 ko

Zonage_PPRi_PEROLS pdf - 3.9 Mo

Localisation :

Plan_Situation_Perols pdf - 2.7 Mo

Date réception : 26/06/2014

Date limite de décision : 26/08/2014

Décision¹ : NON le 07/08/2014

2014_decision_001153 pdf - 83.7 ko

Décision modificative

dec_rectif_PPRI_Perols pdf - 64.1 ko

10/10/2014

Notes et références

1. Si Oui, évaluation environnementale requise. si Non, pas d’évaluation environnementale à réaliser

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