Révision du zonage d’assainissement de Saint Gilles (30)
- N° AE : 2017-005359
- Intitulé de l’opération : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune Les Angles (30)
- Personne publique responsable : Communauté d’Agglomération de Nîmes Métropole
- Pièces du dossier : voir ci-dessous
- Date réception : 17/07/2017
- Date limite de décision : 17/09/2017
- date avis : 11/08/2017
- Décision 1 : Décision publiée sur le site de la MRAe Occitanie
Notes et références
1. Si Oui, évaluation environnementale requise. si Non, pas d’évaluation environnementale à réaliser