DREAL Occitanie

Zone humide littorale : document d’appui pour l’instruction des dossiers police de l’eau

publié le 4 avril 2012

Document d’appui pour l’instruction des dossiers police des eaux littorales en DREAL Languedoc-Roussillon / volet Zone Humide (format pdf - 7.6 Mo - 02/04/2012) Incidences des mesures compensatoires sur la fonctionnalité des milieux humides littoraux (janvier 2012)

Le littoral Languedoc-Roussillon a la particularité d’être constitué de vastes zones lagunaires accompagnées de zones humides, soumises à une très forte pression en terme d’aménagement.

La DREAL Languedoc-Roussillon a, entre autres, compétence pour exercer la police des eaux sur le littoral. À ce titre, il s’est avéré utile d’élaborer un document d’appui pour l’instruction des dossiers police des eaux littorales en zone humide.

Ce rapport apporte des éléments de cadrage sur : la caractérisation d’une zone humide saumâtre, les enjeux de gestion, la séquence « éviter, réduire, compenser », et les types de compensation envisageables. Enfin, il donne des éléments de méthode en ce qui concerne l’instruction des dossiers qui impliqueraient la destruction d’une zone humide.