Logo préfècture région
 

La prise en compte de la TVB dans les projets de territoires et la planification

 
 

Sensibiliser à la TVB dans les projets de territoire

partager sur facebook partager sur twitter
publié le 1er octobre 2015 (modifié le 9 mars 2017)

Pour mieux faire connaître l’intérêt de la TVB dans les projets de territoire, la DREAL met à la disposition du public un document de sensibilisation résumant les services rendus par la TVB en fonction du type de territoire : territoires ruraux, espaces périurbains, nature en ville.
Mode d’emploi pour sensibiliser à la TVB (format pdf - 2.5 Mo - 01/10/2015)

Le SRCE Midi-Pyrénées comprend un document intitulé « les clés de déclinaison du SRCE » qui a pour but d’aider et d’accompagner les acteurs locaux chargés de l’élaboration ou de la révision de documents d’urbanisme.
guide decembre 2014 dreal mp cles de declinaison srce dans docs d urba (format pdf - 935.5 ko - 02/02/2017)

Dans le cadre du SRCE Languedoc-Roussillon, la DREAL a établi un document intitulé « prise en compte du Schéma Régional de Cohérence Ecologique Languedoc-Roussillon dans les documents d’urbanisme »
guide aout 2015 dreal lr prise en compte du srce lr dans les docs d urba (format pdf - 1.1 Mo - 02/02/2017)

La prise en compte de la TVB dans les Plans Locaux d’Urbanisme (PLU)

partager sur facebook partager sur twitter
publié le 11 juillet 2012 (modifié le 2 février 2017)

Dans la suite du guide de prise en compte de la TVB dans les SCoT, la DREAL a piloté la réalisation d’un guide méthodologique sur la prise en compte de la TVB dans les PLU. Ce guide se veut être un outil d’aide aux collectivités locales et aux services de l’Etat. Il a été réalisé par un groupement de bureaux d’études (Parcourir les territoires, Asconit consultants, Urbactis) en concertation avec de nombreux acteurs parmi lesquels 9 collectivités locales (6 PLU, 3 PLUI).
Téléchargement du guide La Trame verte et bleue dans les Plans locaux d’urbanisme - Guide méthodologique (juin 2012) (format pdf - 3.5 Mo - 11/07/2012) et de son mode d’emploi (format pdf - 1.5 Mo - 01/10/2015) .

Ce guide a vocation à être utilisé au delà de la région Midi-Pyrénées, en complémentarité avec le guide du Ministère "Trame verte et bleue et documents d’urbanisme".
Afin d’accompagner les collectivités lors de l’élaboration de leur PLU(i), la DREAL met à leur disposition un aide-mémoire proposant les points à insérer dans un Cahier des Clauses Techniques Particulières pour la consultation des bureaux d’études concernant le volet TVB (format pdf - 528.8 ko - 01/10/2015) .

Un autre document intitulé « prise en compte de la biodiversité dans les documents d’urbanisme » ( guide septembre 2014 dreal lr prise en compte de la biodiversite dans les documents d urbanisme (format pdf - 547.3 ko - 02/02/2017) ) a, quant à lui, vocation à aider les collectivités à mettre en forme la partie biodiversité de leur commande auprès du bureau d’études lors de l’élaboration d’un cahier des charges d’un PLU.

La prise en compte de la TVB dans les Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT)

partager sur facebook partager sur twitter
publié le 25 novembre 2011 (modifié le 13 août 2019)

La DREAL Midi-Pyrénées a piloté la réalisation d’un guide pour faciliter la prise en compte des enjeux biodiversité et trame verte et bleue (TVB) dans les Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT).

Télécharger le guide « SCoT et Biodiversité en Midi-Pyrénées - Guide méthodologique de prise en compte de la trame verte et bleue » Dreal MP, Asconit consultants, juin 2010 :
- volume 1 : Enjeux et méthodes (format pdf - 6.5 Mo - 08/03/2011)
- volume 2 : Compléments techniques et exemples (format zip - 6.8 Mo - 08/03/2011)

Élaboré dans le cadre d’une démarche participative très large réalisée dans l’esprit du Grenelle, et associant en particulier trois SCoT de Midi-Pyrénées qui ont apporté efficacement leurs contributions et retours d’expérience, ce guide se voit conférer une portée qui « dépasse incontestablement le cadre régional ». En effet, le ministère chargé de l’écologie précise qu’ « il constitue un des documents de référence pour la mise en œuvre de la trame verte et bleue partout en France. » (extrait Préface du Ministère chargé de l’écologie).

Ce guide a pour objectif de fournir aux collectivités maîtres d’ouvrage des SCoT, des éléments méthodologiques, organisationnels et d’explication sur la biodiversité et la Trame verte et bleue (TVB) dans les SCoT.
Il fournit également un argumentaire, illustré d’exemples, sur l’intérêt et la nécessité de prendre en compte ces enjeux dans les SCoT et les atouts qu’ils peuvent représenter.

Afin de renforcer la diffusion de l’information relative à ce guide, de mettre en avant ses messages forts et de faciliter sa lecture et son appropriation, la DREAL Midi-Pyrénées a réalisé une plaquette de communication (12 pages), intitulée « les clés du guide : enjeux, méthode, outils, expériences ».
Cette plaquette (format pdf - 1.8 Mo - 08/07/2011) constitue ainsi un outil supplémentaire à destination de tous les acteurs concernés par la prise en compte de la biodiversité dans un projet de territoire.
Pour donner votre avis sur cette publication, le formulaire d’évaluation (format odt - 22.5 ko - 24/11/2011) .