Stabilisation du profil en long du torrent le Gazel sur le territoire de la commune de Citou
- N° AE-CERFA : 2017-004833
- Pétitionnaire ou maître d’ouvrage : Syndicat Mixte Aude Centre
- Intitulé de l’opération : Stabilisation du profil en long du torrent le Gazel sur le territoire de la commune de Citou
- Formulaire :
- Annexes :
- Localisation :
- Date dossier complet : 25/01/2017
- Date limite de décision : 28/02/2017
- Décision 1 : NON avis émis le 28/02/2017
Notes et références
1. [Si Oui, évaluation environnementale requise. si Non, pas d’évaluation environnementale à réaliser