Commune de Montagnac - Zone d’Aménagement Concerté - Avis émis le 13/12/2013
publié le 16 décembre 2013
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique concernant la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) multi-sites Montagnac Avenir sur le territoire de la Commune de Montagnac (34)
Dossier présenté par la commune de Montagnac
Avis émis le 13 décembre 2013
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- Avis_AE_Montagnac (format pdf - 456.9 ko - 16/12/2013)