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Mer Littoral
 

Gestion des eaux pluviales et travaux en zones humides

 
 

Décisions

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publié le 17 septembre 2013 (modifié le 16 juillet 2015)
Lieu Maître d’ouvrage Opération Décision préfectorale Année
Mauguio (34) Aéroport Montpellier Méditerranée Travaux de comblement de plans d’eau en bordure de la plateforme aéroportuaire Arrêté d’autorisation n° 2013346-0001 (format pdf - 360.1 ko - 16/07/2015) 2013
Vauvert, Le Cailar, Saint Laurent d’Aigouze et Aigues-Mortes (30) Conseil département du Gard Aménagement de la véloroute Via-Rhôna entre le pont de Gallician (Vauvert) et le pont de provence (Aigues-Mortes) Arrêté d’autorisation n° 30-2013-00028 (format pdf - 1.7 Mo - 16/07/2015) 2013
Port-la-Nouvelle (11) Commune de Port-la-Nouvelle Aménagement du secteur des Estagnols Arrêté d’autorisation n° 2013346-0001 (format pdf - 395.9 ko - 16/07/2015) 2013
Port-la Nouvelle (11) Société HECTARE Aménagement du secteur des Estagnols Arrêté d’autorisation n° 2013346-0002 (format pdf - 465.1 ko - 16/07/2015) 2013
Sète (34) Conseil départemental de l’Hérault Travaux de réparation de l’estacade de la route départementale n° 2 - PR 42+000 Arrêté d’autorisation n° 2011-088-0002 (format pdf - 278.9 ko - 16/07/2015) 2011
Sète (34) Réseau Ferré de France Création d’une base de travaux Accord du service instructeur sur la déclaration loi sur l’eau (format pdf - 43.8 ko - 16/07/2015) valeur
Grau-du-Roi (30) Société "Un Toit pour Tous" Création de l’ensemble résidentiel à vocation sociale "les Orchidées" Arrêté d’autorisation n° 2015-082-0003 (format pdf - 395.4 ko - 16/07/2015) 2015
Grau-du-Roi SCI "Mon Plaisir Levant Aménagement du lotissement "Fleur de Sel" Récépissé de déclaration loi sur l’eau n° 30-2012-00263 (format pdf - 115.4 ko - 16/07/2015) 2012
Vic-la-Gardiole LANAT EURL Création d’un centre d’activités "la porte des étangs" Récépissé de déclaration "loi sur l’eau" n° 34-2012-00110 (format pdf - 107.1 ko - 16/07/2015) 2012
Palavas-les-Flots OMEM Construction d’une résidence séniors avec services " la Rente" Récépissé de déclaration loi sur l’eau n° 34-2014-00085 (format pdf - 115.8 ko - 16/07/2015) 2014