Restructuration du Briançon sur le territoire de la commune de Théziers

Publié le 09/05/2017 | Mis à jour le 17/05/2017

N° AE-CERFA : 2017-005030

Pétitionnaire ou maître d’ouvrage : Syndicat Mixte poiur l’Aménagement et la Gestion Equilibrée des Gardons

Intitulé de l’opération : Restructuration du Briançon sur le territoire de la commune de Théziers

Formulaire :

cerfa 67 pdf - 3.4 Mio

Annexes :

annexe 3 photos zip - 8 Mio

annexe 5 complements pdf - 776.1 kio

annexe 5 complements 2 pdf - 776.1 kio

annexe 7 diag remblai zip - 10.9 Mio

annexe 6 etatinitial pdf - 22.7 Mio

Localisation :

localisation 157

Date dossier complet : 09/05/2017

Date limite de décision : 13/06/2017

Décision¹ : NON avis émis le 16/05/2017

2017 005030 decision pdf - 1.1 Mio

Notes et références

1. [Si Oui, évaluation environnementale requise. si Non, pas d’évaluation environnementale à réaliser

2017 005030 decision pdf - 1.1 Mio

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