L’appel à programmes « territoires cyclables ».

L’appel à programmes « territoires cyclables », d’un format nouveau, vise à accompagner dans la durée quelques territoires peu ou moyennement denses (communauté de communes, communauté d’agglomération), en dehors des grands pôles urbains pour accélérer la réalisation des itinéraires structurants prévus par leur schéma directeur cyclable.

L’effort sensible d’investissement en faveur du vélo sur ces territoires sera alors accéléré, ce qui leur permettra de rayonner en tant que référence locale auprès des collectivités voisines pour en faire des démonstrateurs de politiques cyclables.

L’objectif de cet appel à territoires cyclables, piloté par le ministère chargé des transports, est donc de soutenir au moins un territoire par région sur une durée maximale de 6 ans. Le nombre de collectivités soutenues dépendra des dossiers déposés, dans la limite du budget de 100M€ à l’échelle nationale.

À titre d’illustration, il permettrait d’accompagner 1 à 3 territoires en Occitanie.

Calendrier :

• Lancement de l’appel à projets : 31 mai 2023
• Date limite de dépôt des dossiers : 15 septembre 2023
• Annonce des lauréats (date prévisionnelle) : fin décembre 2023

Lien vers la plate-forme de dépôt des candidatures :
https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/aat-fonds-mobilies-actives2023

Cahier des charges de l’appel d’offres :https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Cahier%20des%20charges%20AAT.zip

Foire aux questions :
https://www.ecologie.gouv.fr/fonds-mobilites-actives

La DREAL est en charge du pilotage de l’instruction régionale. Pour toute interrogation, précision, annonce de candidature, vous pouvez contacter votre référent au sein de la DREAL Occitanie.