Aménagement d’un circuit pour l’initiation à la moto commune de Montrodat
- N° AE-CERFA : 2016-002004
- Pétitionnaire ou maître d’ouvrage : Sébastien BEAUFILS
- Intitulé de l’opération : Aménagement d’un circuit pour l’initiation à la moto commune de Montrodat
- Formulaire :
- Annexes du dossier :
- Localisation :
- Date dossier complet : 23/05/15
- Date limite de décision : 28/06/15
- Décision 1 : [NON] le 27/06/2016
Notes et références
1. Si Oui, étude d’impact requise. si Non, pas d’étude d’impact à réaliser