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Aménagement, logement, paysages
 

Présentation générale des SCoT

 
 

Généralités sur les SCoT

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publié le 9 mars 2017 (modifié le 21 mars 2017)

 

A/ En Occitanie

- Projections de population à l’horizon 2040 dans les principaux territoires de SCoT prescrits de Midi-Pyrénées , Direction régionale de l’Insee Midi-Pyrénées – DREAL Midi-Pyrénées, mars 2014.

- Synthèse régionale des SCoT de Languedoc-Roussillon, DREAL Languedoc-Roussillon, 2014.

B/ Documents généraux

-  Panorama des SCoT en 2016 (format pdf - 1.1 Mo - 17/03/2017) , Ministère du Logement et de l’Habitat durable, 2017.

-  Loi Egalité & Citoyenneté : mesures concernant les SCoT (format pdf - 133.5 ko - 17/03/2017) , Ministère du Logement et de l’Habitat durable, 2017.

- Brochure Le schéma de cohérence territoriale (SCoT) (format pdf - 550.3 ko - 09/03/2017) , Ministère du logement et de l’habitat durable, mai 2016.

- Brochure Le SCoT, un projet stratégique partagé pour l’aménagement durable d’un territoire (format pdf - 911 ko - 09/03/2017) , Ministère du logement et de l’habitat durable, mai 2016.

- Guide  Le SCoT, un projet stratégique partagé pour l’aménagement durable d’un territoire  (format pdf - 7.3 Mo - 09/03/2017) , Ministère de l’égalité du territoire et du logement, juin 2013.

- Brochure  SCoT et dynamiques de territoires  (format pdf - 7.2 Mo - 09/03/2017) , Ministère de l’égalité du territoire et du logement, juillet 2013.

-  Schéma de la hiérarchie entre les documents (format pdf - 47.7 ko - 09/03/2017) (SCoT intégrateur), Ministère du logement et de l’habitat durable, novembre 2016.

- Fiche SCoT : périmètre et gouvernance (format pdf - 81.9 ko - 09/03/2017) , Ministère de l’égalité du territoire et du logement, mai 2014

- Fiches SCoT Grenelle, CEREMA, juin 2013

- Démarche SCoT témoins : onze fiches, CEREMA, juillet 2013

C/ Mise en œuvre, évaluation et indicateurs de suivi

-  Le SCot approuvé, tout commence , article paru dans la revue Technicités n° 229 du 8 mai 2012

- Le défi de la mise en œuvre d’un ScoT : 5 fiches, CEREMA, juin 2013

- Guide  Indicateurs de suivi des SCoT  (format pdf - 634.6 ko - 09/03/2017) , DDTM 34, avril 2016.

D/ Principe d’urbanisation limitée en l’absence de SCoT

-  Loi Egalité & Citoyenneté : Modification du délai de grenellisation des documents d’urbanisme (format pdf - 173.5 ko - 21/03/2017) , Ministère du Logement et de l’Habitat durable, 2017.
- Fiche Renforcement du principe d’urbanisation limitée en l’absence de SCoT  (format pdf - 91.4 ko - 09/03/2017) , Ministère de l’égalité du territoire et du logement, mai 2014.