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Écologie
 

Coordination sur le massif

 
 

Coordination sur le massif

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publié le 9 décembre 2011 (modifié le 8 juillet 2022)

Le préfet de la région Occitanie, préfet coordonnateur du massif des Pyrénées, responsable de l’élaboration du plan d’actions de l’ours et de la conduite générale de la concertation.

Auprès de lui,

  • le directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement d’Occitanie, chef de projet,
  • le directeur régional de l’agriculture, de l’alimentation et de la forêt de l’Occitanie,
  • le commissaire à l’aménagement, au développement, et à la protection du massif des Pyrénées.

- les préfets de chaque département, responsables en particulier de la concertation au niveau local, et auprès d’eux :

  • les sous-préfets d’arrondissement (Argelès-Gazost, Bagnères de Bigorre, Foix, Limoux, Prades, Oloron Sainte-Marie, Saint-Gaudens, Saint Girons),
  • les directeurs départementaux des territoires,
  • les directeurs régionaux de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine.

- les établissements publics de l’État :

  • l’Office Français de la Biodiversité,
  • l’Office National des Forêts,
  • le Parc National des Pyrénées.

Coordination sur le massif

Cette coordination est assurée par le préfet de région Occitanie, responsable de la coordination des politiques publiques menées à l’échelle du massif. En tant que préfet coordonnateur du massif des Pyrénées le préfet de région est responsable du programme de restauration et de conservation de l’Ours brun dans les Pyrénées. Il s’appuie sur le directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement de l’Occitanie qui intervient comme chef de projet.

Organisation départementale

Les préfets de département organisent la concertation, informent et communiquent à l’échelle du département. Ils président la Commission d’Indemnisation des Dommages d’Ours (CIDO), chargée d’examiner l’opportunité d’accorder une compensation financière pour les dossiers de dommages d’ours litigieux ou faisant l’objet d’un recours (hors zone du Parc national des Pyrénées).

Sous la responsabilité des préfets de département, les directions départementales des territoires gèrent une partie des mesures d’accompagnement du programme ours en liaison avec le directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement de l’Occitanie et les autres DREAL (Nouvelle-Aquitaine et Auvergne-Rhône-Alpes), ainsi que l’instruction des dossiers de dommages d’ours hors zone du Parc national.

Établissements publics

Le ministère de l’écologie a confié la réalisation d’un certain nombre de ses missions à des organismes publics sous sa propre tutelle, ou sous tutelle conjointe avec d’autres ministères.

- L’Office Français de la Biodiversité (OFB) est responsable du suivi technique de la population d’ours par le biais de l’équipe ours et du réseau ours brun en partenariat avec de nombreux acteurs de terrain.

- L’Office National des Forêts, organisme gestionnaire des forêts de l’État et des collectivités, a mis en place des mesures particulières d’aménagement et de gestion des forêts situées en zone de présence d’ours. Il participe également au suivi des ours par son intégration au réseau ours brun et à l’équipe technique ours.

- Le Parc National des Pyrénées participe au suivi des ours par son intégration au réseau ours brun. Il gère la compensation des dommages sur son territoire.