CSS Fondeyre
Exploitant :
- STCM
- ESSO
Commune :
- Toulouse
Membres du bureau :
- pour le collège administration, le représentant de la DREAL ;
- pour le collège collectivités territoriales, un représentant de Toulouse Métropole ;
- pour le collège des riverains, un représentant du Comité de Quartier Nord Minimes ;
- pour le collège exploitant, le représentant de la société ESSO
- pour le collège des salariés,le représentant des salariés de la société ESSO
Le représentent du Préfet est nommé Président de la CSS.
Arrêtés préfectoraux et réglement intérieur :
Réunions :
- Réunion de travail du 5 février 2025
- Réunion du 14 juin 2024
- Réunion de travail du 25 avril 2024
- Réunion du 14 décembre 2023
Documents de séance :
- Réunion de travail STCM du 1er décembre 2023
- Réunion du 13 octobre 2023
- Réunion du 21 juin 2023
- Réunion du 14 mars 2023
- Réunion du 6 octobre 2022
- Réunion du 12 octobre 2021
- Réunion du 3 décembre 2020
- Réunion du 19 novembre 2019
- Réunion du 15 octobre 2018
- Réunion du 05 juillet 2017
- Réunion POA du 19 janvier 2016
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- Réunion POA du 11 février 2016
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- CSS du 27 mai 2016
- CSS du 17 octobre 2016
- Réunion du 18 mai 2015
- Réunion du 22 juin 2015
- Réunion du 14 octobre 2015
- Réunion POA du PPRT ESSO/STCM du 18 décembre 2015
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