CSS SOBEGAL
Exploitant :
-*SOGEGAL
Commune :
- Calmont
Membres du bureau :
- pour le collège administration, le représentant de la DREAL ;
- pour le collège collectivités territoriales, la mairie de Calmont
- pour le collège des riverains, M. BIBAL,
- pour le collège exploitant, le représentant de la société SOBEGAL
- pour le collège salariés, le représentant des salariés de la société SOBEGAL
Le représentant du Préfet est nommé Président de la CSS
Arrêtés Préfectoraux :
- Abrogé
- Abrogé
Réunions :
Réunion du 24 octobre 2024
Réunion du 19 octobre 2023
Réunion du 09 mai 2022
Réunion du 30 septembre 2021
Réunion du 22 octobre 2020
Réunion du 22 octobre 2019
Réunion du 19 novembre 2018
Réunion du 07 décembre 2017
Réunion du 05 juillet 2016
Réunion du 21 mai 2015
Réunion du 18 septembre 2014
Réunion du 24 janvier 2013
Réunion du 13 décembre 2011
Réunion du 24 juin 2010
- Réunion du 27 novembre 2008