Elaboration du PPRI Rhône, Cèze, Tave porte révision partielle PPRI Confluence Rhône, Cèze, Tave
- Intitulé de l’opération : Elaboration du PPRI Rhône, Cèze, Tave porte révision partielle PPRI Confluence Rhône, Cèze, Tave
- Personne publique responsable : Direction Départemental des Territoires et de la Mer du Gard - SOTUR - RI
- Pièces du dossier :
Plan_situation PPRI
- Date réception : 21/09/2016
- Date limite de décision : 15/11/2016
- Décision 1 : Décision publiée sur le site de la MRAe Occitanie
Notes et références
1. Si Oui, évaluation environnementale requise. si Non, pas d’évaluation environnementale à réaliser