Les textes de références Natura 2000
Nouvelle directive Oiseau du 30 novembre 2009 |
Extrait du code de l’environnement
Textes de Référence : la synthèse (source INPN)
Circulaire du 27 avril 2012 - relative à la gestion contractuelle des sites Natura 2000 majoritairement terrestres en application des articles R414-8 à 18 du Code de l’Environnement.
Les cahiers d’habitats et d’espèces
Nouveauté : Cahiers d’Habitats "Oiseaux"
Fiche de présentation par la documentation française
Formulaire Standard des Données
Nouveau
Nouveau FSD - 2012 :
(crédit photo : Pilippe Moreneo)
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