Réalisation d’une piscine communautaire sur le territoire de la commune de Sauvian

Publié le 13/02/2017 | Mis à jour le 13/03/2017

N° AE-CERFA : 2017-004873

Pétitionnaire ou maître d’ouvrage : Communauté d’agglomération Béziers Méditerrannée

Intitulé de l’opération : Réalisation d’une piscine communautaire sur le territoire de la commune de Sauvian

Formulaire :

formulaire 2 pdf - 3.1 Mo

Annexes :

3 dossier cas par cas annexes 2 a 5 2 pdf - 12.5 Mo

4 dossier cas par cas pg annexe 6 rapport de presentation revall plu 2 pdf - 168.6 ko

5 dossier cas par cas annexe 7 oap zone equipements publics rev all plu 2 pdf - 17.7 Mo

Localisation :

localisation 126 jpg - 652.9 ko

Date dossier complet : 27/01/2017

Date limite de décision : 03/03/2017

Décision¹ : NON avis émis le 03/03/2017

2017 004873 decision pdf - 1.1 Mo

Notes et références

1. [Si Oui, évaluation environnementale requise. si Non, pas d’évaluation environnementale à réaliser

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