Réglementation
La réglementation européenne
27 octobre 2021
La réglementation française
27 octobre 2021
Les régimes d’autorisation
Les régimes d’autorisation relatifs aux activités en lien avec des espèces exotiques envahissantes listées dans la réglementation sont codifiés aux articles R.411-38 à 42 du code de l’environnement. Ils sont liés au statut réglementaire de l’espèce et à la catégorie des bénéficiaires et ces activités peuvent être autorisées sous certaines conditions (le (…)
27 octobre 2021
La lutte contre les espèces exotiques envahissantes
27 octobre 2021