Révision du PPRi d’Alès (30)
- Intitulé de l’opération : Révision du PPRi d’Alès
- Personne publique responsable : DDTM du Gard
- Pièces du dossier :
cartographie modification parcelles
- Localisation :
situation
- Date réception : 31/03/2014
- Date limite de décision : 31/05/2014
- Décision 1 : NON le 07/04/2014
Notes et références
1. Si Oui, évaluation environnementale requise. si Non, pas d’évaluation environnementale à réaliser