Schéma Directeur d’Assainissement de la commune de Saint-Hilaire-de-Lavit (48)

  • Intitulé de l’opération : Schéma Directeur d’Assainissement de la commune de Saint-Hilaire-de-Lavit (48)
  • Personne publique responsable : Commune de Saint-Hilaire-de-Lavit
  • Date réception : 28/05/2013
  • Date limite de décision : 28/07/2013
Notes et références

1. Si Oui, évaluation environnementale requise. si Non, pas d’évaluation environnementale à réaliser

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