Séminaire Politiques Locales de l’Habitat - Novembre 2022
La DREAL Occitanie a organisé un séminaire Politiques Locales de l’Habitat (PLH), le mardi 22 novembre, à la Fabrique des Arts de Carcassonne.
Cette rencontre en présentiel a réuni les services de l’État (DDT) et les services
techniques des intercommunalités de la région, les politiques locales de l’habitat étant portées par les EPCI.
L’objectif de cette journée était de rendre compte des résultats des études menées
durant l’année, de présenter des sujets d’information divers sur la thématique et enfin de recueillir l’expression des besoins des participants en travaux régionaux autour des PLH pour l’année suivante.
Ainsi, les 80 participants ont été invités à prendre connaissance du bilan de l’étude pilotée par la DREAL, en lien avec 7 territoires, sur l’opérationnalité des Programmes Locaux de l’Habitat (PLH) et la transcription de leurs objectifs dans les Plans Locaux de l’Urbanisme (PLU). La présentation a été assurée par Hélène LOTTON, de l’Agence PLACE (Toulouse), qui a mené les travaux .
L’après-midi, Sylvia LEGAIT (DREAL Occitanie) a présenté l’outil ministériel OTELO (Outil de TErritorialisation du LOgement). Cet outil, accessible à la grande majorité des acteurs de l’Habitat, permet d’estimer les besoins en logements à l’échelle des bassins de vie ou de l’EPCI. Cette présentation a été complétée par l’intervention en visioconférence de Mme PRESSENSE (DREAL Hauts de France), qui fait part d’un retour d’expérience pour élaborer une stratégie habitat avec OTELO.
Enfin, le témoignage de l’agglomération du Grand Rodez sur l’intégration du logement très social (PLAI-adapté) dans les PLH a été très apprécié.
Cette journée aura démontré la pertinence du travail partenarial pour mettre en oeuvre les politiques locales de l’habitat, et ainsi répondre aux besoins des territoires et des ménages.
Présentation étude régionale : Comment optimiser l’opérationnalité des Programmes Locaux de l’Habitat (PLH) et transcrire leurs objectifs dans les Plans Locaux d’Urbanisme (PLU) ?
Modalités d’estimation des besoins en logements : OTELO (outils
de territorialisation du logement)
Travaux régionaux en 2023
Concernant le point relatif aux travaux régionaux envisagés, la DREAL a analysé les différents sujets suggérés via l’application KLAXOON.
Plusieurs thématiques ont été mises en avant avec les objectifs suivants :
* Observatoires :
- Accompagnement des initiatives locales dans la création ou l’extension d’un observatoire (DDTM 11 et 66)
- Atelier autour de la stratégie foncière pour mise en place d’un observatoire du foncier avec des échanges sous la forme de retours d’expériences
* Programmes Locaux de l’Habitat :
- Mise à jour de la carte des PLH de la région avec lien internet vers les différents documents (dans la limite des documents disponibles sur le site internet des collectivités)
* Zéro artificialisation nette (ZAN)
- Atelier à organiser DREAL / DDT-M / EPCI sur les contours de la démarche, sa mise en œuvre.
* Logements vacants
- Ateliers sur des retours d’expériences de différents territoires qui ont déjà menés ce travail d’identification du logement vacant : repérage des bonnes pratiques, échanges.
* Le logement des saisonniers
- Étude à envisager, applicable sur différents territoires dont le besoin est prégnant (saisonniers de montagne, saisonniers agricoles…).