SRC Occitanie - Documents d’approbation

Le schéma régional des carrières des carrières d’Occitanie a été approuvé par l’arrêté préfectoral du 16 février 2024. L’arrêté d’approbation et la déclaration environnementale établie en application de l’article L.122-9 du code de l’environnement, ainsi que les documents complémentaires, sont disponibles ci-après :

• L'arrêté d'approbation du SRC signé pdf - 180.3 ko

• La déclaration environnementale pdf - 180.2 ko

• Rapport de la concertation préalable pdf - 109.4 ko

• Synthèse des avis de la saisine des EPCI et structures porteuses de SCoT pdf - 308.3 ko

• Synthèse des avis des consultations pdf - 354.8 ko

• Mémoire en réponse à l'avis de l'Autorité Environnementale pdf - 364.1 ko

• Synthèse de la participation du public pdf - 330 ko