Urbanisme

Commune de Saint-Thibéry - ZAC de la Caritat – Avis émis le 14 mai 2012.

Commune de Mèze - ZAC des Costes – Avis émis le 14 mai 2012.

Commune du Bosc - Parc Régional d’Activités Economiques "Michel Chevalier" – Avis émis le 24 avril 2012.

Commune d’Olonzac - ZAC de Bassanel . Avis émis le 19 avril 2012.

Avis de l'autorité environnementale sur le dossier de création de la ZAC de Bassanel, située sur la commune d'Olonzac.

commune de Sérignan - Permis d’aménager pour fusion de quatre campings . Avis émis le 13/04/2012

Avis de l'autorité environnementale sur le dossier de permis d'aménager concernant le projet de fusion de quatre campings situés sur la commune de Sérignan. Avis émis le 13/04/2012

Commune de Castries - Extensions ZAC Via Domitia Nord . Avis émis le 23 février 2012.

Avis tacite de l'autorité environnementale sur le dossier de création concernant l'extensions de la ZAC Via Domitia Nord, située sur la commune de Castries.

Commune de Pouzolles - ZAC de Guindragues – Avis émis le 07 février 2012

Avis tacite de l'autorité environnementale sur le dossier de réalisation de la ZAC de Guindragues située sur la commune de Pouzolles (34) – Avis émis le 07 février 2012

Commune de Gignac - ZAC de la Croix . Avis émis le 12 janvier 2012.

Avis tacite de l'autorité environnementale sur le dossier d'enquête préalable à la DUP concernant le projet de la ZAC de la Croix située sur la commune de Gignac.