CSS Escalquens
Exploitant :
- GACHES Chimie
- TOTAL MARKETING SERVICES
Commune :
- Escalquens
Membres du bureau
- pour le collège administration, le représentant de la DREAL ;
- pour le collège collectivités territoriales, M. le maire d’Escalquens ;
- pour le collège des riverains, M. RIVIERE (FNE) ;
- pour le collège exploitant, Mme GARCERA (Gaches Chimie) ;
- pour le collège des salariés, M. ESCAFFIT (Gaches Chimie).
Le représentant du Préfet est nommé Président de la CSS.
Arrêtés Préfectoraux :
- Abrogé
- Abrogé
- Abrogé
- Abrogé
Réunions :
- Réunion du 15 novembre 2022
- Réunion du 26 octobre 2021
- Réunion du 6 novembre 2020
- Réunion du 16 avril 2019
- Réunion du 05 juillet 2018
- Réunion du 28 juin 2017
- Réunion du 27 juin 2016
- Réunion du 16 février 2015
- Réunion du 12 février 2014
- Réunion du 17 juin 2013
- Réunion du 26 novembre 2012