2015
Projet d’arrêté définissant les dérogations aux objectifs de qualité du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin (...)
Le projet de décision a pour objet de lister les projets autorisés à déroger aux objectifs de qualité du SDAGE du bassin Adour-Garonne en application de l'alinéa VII de l'article L.212-1 du code de l'environnement. Un seul projet est identifié dans le bassin Adour Garonne : la Station de Transfert d'Énergie par Pompage (STEP) de Redenat en (...)
13 novembre 2015
Révision de la délimitation de la zone vulnérable aux pollutions par les nitrates d’origine agricole sur le bassin Adour-Garonne, visant à corriger (...)
Révision de la délimitation de la zone vulnérable aux pollutions par les nitrates d'origine agricole sur le bassin Adour-Garonne
2 avril 2015