Procédures en cours - Occitanie

PNA Vautour moine 2026-2030- Programme de suivi et de conservation de l’espèce

Centre de soins LPO Occitanie (81)

Consultation publique - Dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces protégées - Restauration d’une zone naturelle d’expansion de crues (…)

Consultation publique, du 08/09/2026 au 23/09/2026, relative à la demande de dérogation émise par le Syndicat mixte du bassin versant du Tarn-amont pour la destruction de 2 espèces de faune (2 espèces d'oiseaux), dans le cadre de la restauration d’une zone naturelle d’expansion de crues sur le Cernon sur la commune de Saint-Georges-de-Luzençon – Aveyron (…)

Remplacement de volet roulant de la clinique Beausoleil avec Hirondelles de fenêtre

Consultation publique - Dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces protégées - Projet de Carrière de la Société La Provençale – lieu-dit (…)

Consultation publique, du 08 au 22 septembre 2026, relative à la demande de dérogation émise par la Société La Provençale pour la destruction de 45 espèces de flore et de faune, dans le cadre du projet de Carrière au lieu-dit Nau-Bouques sur la commune de Vingrau (66).

Autorisation de destruction d’un site de reproduction d’une espèce protégée Delichon urbicum dans le cadre d’un projet de création de 7 logements (…)

Concession de Baous et du Vintrou (Tarn) – Modification du débit réservé à l’aval du barrage de Baous

EDF, concessionnaire des aménagements hydroélectriques de Baous et du Vintrou (département du Tarn), sollicite la diminution de la valeur du débit réservé à l'aval du barrage de Baous en raison de la situation hydrologique critique sur le bassin de l'Arn, et afin de pouvoir assurer les usages de l'eau (soutien d'étiage, alimentation en eau potable (…)

Dérogation espèces protégées - Eurovélo 3 (Gers et Landes)